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Marques déposées par l'association loi 1901 ANGELYS Association loi de 1901
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MORGANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORGANE
ASSOCIATION ANGELYS Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3480788
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
MORGANE de ANGELYS Association loi de 1901

Présentation de la marque MORGANE

Déposée le 9 février 2007 par l'association loi 1901 ANGELYS Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORGANE »

Le déposant est l'association loi 1901 ANGELYS Association loi de 1901 domicilié(e) 12 Avenue Joxé,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 479 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANE est expirée depuis le 9 février 2017.

ANGELYS Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS !


ASSOCIATION ANGELYS Association loi de 1901 - 12 Avenue Joxé,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 450479878


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Poires, fruits frais.